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ENTRETIENS DU CEREMA - TERRITOIRES ET VILLES DURABLES - Intervention de Michel LE FAOU

Intervention de Michel LE FAOU,  Vice-Président de la Métropole de Lyon, Délégué à l’urbanisme et au cadre de vie, Adjoint au Maire de Lyon, Président de l’Agence d’Urbanisme de Lyon (9'00) Discours d'ouverture, le 3 février 2015 à Lyon Retrouvez l'ensemble des vidéos du colloque : Intervention de Michel LE FAOU,  Vice-Président de la Métropole de Lyon, Délégué à l’urbanisme et au cadre de vie, Adjoint au Maire d

ENTRETIENS DU CEREMA - TERRITOIRES ET VILLES DURABLES - Intervention de François DELUGA

Intervention de François DELUGA,  Président du CNFPT (17'11) Discours d'ouverture, le 3 février 2015 à Lyon Retrouvez l'ensemble des vidéos du colloque : Intervention de Michel LE FAOU,  Vice-Président de la Métropole de Lyon, Délégué à l’urbanisme et au cadre de vie, Adjoint au Maire de Lyon, Président de l’Agence d’Urbanisme de Lyon (9'00) Discours d'ouverture, le 3 février 2015 à Lyon Intervention de Jean-Jac

ENTRETIENS DU CEREMA - TERRITOIRES ET VILLES DURABLES - Débats avec Jean PISANI-FERRY

Les enjeux socio-économiques des territoires dans la France de demain par Jean PISANI-FERRY,  Commissaire général de France Stratégie (28'19) Introduction à la table ronde d'ouverture, le 3 février 2015 à Lyon Retrouvez l'ensemble des vidéos du colloque : Intervention de Michel LE FAOU,  Vice-Président de la Métropole de Lyon, Délégué à l’urbanisme et au cadre de vie, Adjoint au Maire de Lyon, Président de l’Agence d’

Actualités du droit de l'urbanisme de février 2015

Par Marie-Céline Pelé, avocat à la cour, associée au cabinet Seban&Associésau programme de ce premier numéroDroit de l'urbanismeSuppression de la participation pour non réalisation d'aires de stationnement   (loi de finances rectificative 2014 - art 44)Prorogation du délai de validité des autorisations d'occupation du sol (décret du 29/12/2014)Non conformité des travaux par rapport au projet (arrêt cour administrative d'appel de Mar

Actualités du droit de l'urbanisme mars 2015

Par Marie-Céline Pelé, avocat à la cour, associée au cabinet Seban&Associésau programme de ce numéroJustice administrativeSuppression de la voie de l'appel pour des litiges liés aux permis de construire, de démolir et d'aménagement. (Arrêt du CE du 29 décembre 2014 sur l'application de l'article R811-1-1 du code de justice administrative)Urbanisme Sursis à statuer pouvant être opposé aux demandes d'autorisation d'occuper le sol.  

Actualités juridique de Mars 2015

Actualités juridiques de mars 2015 par maître Didier SEBAN du cabinet Seban  & Associés  Au sommaire de ce mois :- Le contrôle du juge sur les sanctions (arrêts du CE - 27/02/2015 et du 16/02/2015)- L'urbanisme commercial (décret du 12/02/2015) - demande d’autorisation unique- 3 arrêts de droit électoral (arrêt du 25/02/2015, du 20/02/2015 et du 27/02/2015)- réseaux sociaux (facebook)- possibilité pour le juge d'aller au-delà d

22 juin 2011 - Comment lutter contre les discriminations territoriales ?

Table ronde 1 : La discrimination territoriale : quelles réalités et quels enjeux pour les territoires ?  David ALCAUD, vice-président de la Fondation interdisciplinaire pour la recherche comparative en sciences sociales, enseignant chercheur en science politique et consultant  Noémie HOUARD, politiste, chargée de mission au Centre d’analyse stratégique.  Marie-Cécile NAVES, politiste, chargée de mission au

Présentation des ateliers 2012 - Atelier : Politique énergétique : globale... Mais surtout locale !

Philippe Angotti, Délégué adjoint, Association des communautés urbaines de France  Oui, les collectivités ont un rôle à jouer dans la lutte contre le réchauffement climatique. Plans climat, smarts grids, promotion des énergies renouvelables, prise en compte de la précarité énergétique, elles se sont saisies de cet enjeu en mettant en œuvre une politique énergétique volontariste, innovante et transversale. Tous les doma

22 juin 2011 - Comment lutter contre les discriminations territoriales ?

Problématique générale David ALCAUD, vice-président de la Fondation interdisciplinaire pour la recherche comparative en sciences sociales, enseignant chercheur en science politique et consultant  Gilles POUX, maire de La Courneuve  Noémie HOUARD, politiste, chargée de mission au Centre d’analyse stratégique  Joëlle MERCKAERT, directrice de cabinet de Claude DILAIN, maire de Clichy-sous-Bois  Mariette SAGOT